Diplomatie

iplomatie
lecon1 :
Bien,je ne vais pas m'attarder sur les présentations maintenant,nous commençons tout de suite le cours.
Je n'ai pas de définition absolue de la diplomatie à vous soumettre. Je n'ai guère cette prétention, et d'ailleurs cela ne représenterait aucun intérêt. Bien sûr, au sens large, la diplomatie désigne l'ensemble des relations entre les États. Elle englobe donc notamment les affaires étrangères, la représentation d'un gouvernement en sol étranger, les négociations entre pays et la signature d'ententes formelles. En outre, si nous considérons le sens plus générique du mot, la diplomatie est également l'art de dire les choses sans froisser son interlocuteur. La négociation fine, faite avec doigté, intelligence et tact.
La diplomatie est intimement liée à la politique en ce sens qu'il s'agit d'une branche des sciences politiques; les deux domaines vont de pair selon l'actualité et leur action sur le judiciaire. Aussi, dans ces deux sphères, l'essentiel de l'énergie est dépensée à séduire l'autre pour tenter d'en obtenir quelque chose. Toutefois, la diplomatie n'est pas la politique, loin de là. Et il importe que vous en fassiez la distinction. Pour réussir en politique, il faut se montrer passionné afin de rallier le peuple dans un projet commun qui transcendera les vulgaires intérêts individuels. C'est tout l'opposé de la diplomatie, où le sang-froid et la modération dans les propos sont de mise, et où toute passion est à proscrire. Tandis que le politicien doit enflammer les foules, le diplomate doit rester sobre, posé, prudent. Il ne lui est pas permis de perdre son flegme.
La diplomatie n'est pas non plus un loisir de fanfarons qui pourraient croire qu'il s'agit du chemin le plus court vers la gloire facile. Par la male heure, la profession est peuplée d'une myriade d'ambassadeurs et même de chanceliers ignares, incompétents et arrogants qui n'ont aucune idée de ce qu'ils font. Ceux-là n'ont à l'esprit que les jolis titres vides annoncés par les huissiers quand ils font leur entrée dans les salons poudrés. Ils ne sont pas dignes de porter le nom de diplomates.
Le vrai travail d'un diplomate se fait dans l'humilité de l'ombre, loin des vivats des foules. S'il fréquente parfois les plus grands parmi les grands, là n'est pas l'essentiel de son office. Le diplomate oeuvre le plus souvent en coulisses, là où circule l'information et s'exerce son influence. Son entreprise est noble mais trop souvent méconnue: il est en effet bien difficile de compter les guerres qui, grâce à lui, n'ont jamais eu lieu. C'est pourquoi le métier peut également sembler ingrat aux chasseurs de gloire. Le diplomate ne recherche pas les honneurs: il trouve plutôt son bonheur dans la paix innocente de ses compatriotes.
Lecon 2: Bien,nous allons continuer en parlant de l'Etat et de la souveraineté:
L'État: à travers leur évolution de la barbarie à la civilisation, nos sociétés se sont organisées en États. Il s'agit de territoires définis par des frontières plus ou moins stables, et à l'intérieur desquels la population est ordonnée selon une certaine structure institutionnelle. Cet amalgame insaisissable, qui n'est en fait qu'un concept, s'incarne dans le chef d'État, qu'il soit comte, duc, roy ou empereur. L'État se voit soumis à l'autorité du chef d'État à travers un certain nombre de lois et de règles qui ont pour objet d'assurer l'ordre.
La souveraineté: cette autorité du chef d'État tient du fait qu'il est "souverain" en son territoire, avec quelques nuances que nous verrons au point suivant. On reconnaît généralement deux principes à la souveraineté. D'abord,
Cujus Regio, Ejus Religio: telle la religion du roy, telle celle du pays. L'État possède l'autorité exclusive sur son territoire, et n'accepte l'ingérence de personne dans ses affaires internes. Ensuite, Rex Est Imperator In Regno Suo: le roy est empereur en son royaume. Ainsi, l'État ne connaît aucune autorité au- dessus de lui, mais reconnaît généralement les autres États comme ses égaux. Cela signifie par le fait même qu'un État peut ne pas reconnaître la souveraineté d'un autre, qu'elle soit réelle ou imagin

Comme je le dis souvent,la diplomatie n’est pas la politique et même bien souvent l’inverse.Vous représentez non pas vos opinions ou idées mais vous défendez les projets de votre Duc.Le Politicien défend des idées qui pensent bonnes pour sa province,des projets ou autres,il travaille au devant de la scène.Alors que le Diplomate ne fait que défendre et négocier pour des projets imposés par son duché,ce n’est pas lui qui dit si c’est bon ou pas comme projet.
Il distribua à chacun un parchemin qu'il lisait en même temps à haute voix
Citation:
La vassalité: une nuance importante est à apporter au concept d'État que je vous ai présenté précédemment. Il s'agit de la vassalité. En effet, en nos collectivités féodales, la cohérence sociale tient à une hiérarchie sacrée, un lien si fort qu'il fait tenir ensemble les êtres humains au sein de la civilisation, par opposition aux peuplades barbares qui vivent à l'état sauvage au-delà de notre monde connu. Au départ, le grand seigneur et son vassal ont été liés par la cérémonie de l'hommage. Le seigneur confie ainsi à son vassal des terres, appelées fief, et lui promet protection; en échange, le vassal doit assistance, loyauté et conseil à son suzerain. Et c'est là que vient se modifier la notion vue plus tôt, car si on considère à bien des égards que le fief est un État et que la personne à la tête de ce fief est en quelque sorte le chef d'État, il ne faut pas oublier que cette personne est vassale de quelqu'un d'autre, c'est-à-dire soumise à son serment envers son suzerain. Toutefois, il est important de préciser la règle suivante en féodalité: "le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal". Autrement dit, les personnes soumises à l'autorité de mes vassaux ne me doivent rien directement, à moi. Il en résulte que le vassal est souverain à l'intérieur de ses terres (rappelez-vous, Cujus Regio, Ejus Religio: telle la religion du roy, telle celle du pays) mais que sa souveraineté externe (Rex Est Imperator In Regno Suo: le roy est empereur en son royaume) est limitée par le serment fait au suzerain.
Je sais que le tout peut sembler un peu compliqué de prime abord, mais en fin de compte, vous verrez que c'est relativement simple. Prenez par exemple un duché français. À bien des égards, il s'agit d'un État: c'est un territoire délimité par des frontières plus ou moins stables à l'intérieur duquel vit une population structurée et soumise à certaines lois édictées par un chef d'État, le duc. Or, ce duc est à la fois souverain en son duché et vassal du Roy de France. Il peut donc mener son duché comme il l'entend tout en respectant son serment fait au Roy, ce qui limite, bien sûr, ses possibilités d'initiatives. Vous remarquerez au passage que les vassaux du duc, par exemple les barons anoblis au sein du duché, ne sont pas vassaux du Roy. Ces barons ne doivent alors loyauté et assistance qu'au duc, et non au Roy. En France, l'ensemble des vassaux du Roy, c'est-à-dire les ducs et les comtes qui sont en poste a
la tête des provinces, forment le groupe des Grands Feudataires.
Je vous ai raconté tout cela pour que vous compreniez bien dans quelle structure s'inscrivent les relations diplomatiques dans nos sociétés féodales. Ces précisions peuvent vous apparaître superflues mais croyez-moi, j'ai rencontré tant d'ambassadeurs qui n'y comprenaient en fait rien que j'estime essentiel d'en passer par là.

L'ambassadeur et le chancelier: Le chef d'État doit entretenir des relations avec les autres chefs d'État, en plus de savoir ce qui se passe au- delà de ses frontières. Or, puisqu'il ne peut pas être partout - et qu'en plus, il n'a pas que cela à faire - il délègue la responsabilité des relations extérieures à un chancelier. Ce dernier a donc le devoir de veiller à toutes les relations avec les autres États en plus de s'arranger pour être au fait de tout ce qui se passe à l'extérieur qui pourrait être pertinent pour sauvegarder les intérêts de l'État. En cela, le rôle du chancelier est très proche de celui de chef des services secrets.
Vous remarquerez que d'une province à l'autre, le vocabulaire change un peu. En effet, en plusieurs endroit, le chancelier tel que je vous le décris est plutôt appelé chambellan. Ailleurs, la différence est nette entre les deux: le chancelier est responsable de la diplomatie tandis le chambellan est le bras droit du chef d'État, celui qui le remplace en cas de besoin. Par exemple, en Béarn, il fut un temps où j'étais à la fois chancelière, c'est-à-dire que je dirigeais la diplomatie béarnaise et que j'étais à la tête de la chancellerie, et à la fois chambellan, c'est-à-dire que je devais remplacer le comte lors de ses absences, malheureusement fréquentes.
Ainsi, quand on doit s'adresser au chancelier ou au chambellan d'une autre province, il est important de se renseigner au préalable afin de savoir quel rôle exactement on attribue à cette personne dans cette région, ceci afin d'éviter tout imbroglio fâcheux. Pour les besoins du cours, notez que j'utilise le mot chancelier.
Le chancelier ne pouvant lui non plus être partout à la fois, il délègue son devoir de représentation à des ambassadeurs. Ces derniers sont généralement assignés à un ou deux autres États chacun avec lesquels ils devront entretenir des relations, préférablement amicales. L'ambassadeur devient donc le premier responsable des liens qui peuvent être tissés entre deux contrées; il est là pour tisser des liens et pour veiller aux intérêts de son État auprès de l'autre. Dans les prochaines semaines, nous verrons plus en détails ce qu'il doit faire concrètement pour accomplir son travail

Passons à la suite,
Il regardait ses élèves,reprit son souffle puis:
Les devoirs et obligations:]Le chancelier et l'ambassadeur sont soumis essentiellement aux mêmes devoirs et obligations l'un et l'autre, le chancelier ayant en fait délégué une partie de son travail à ses ambassadeurs. Bien sûr, des différences existent mais de façon générale, on peut relever trois devoirs et deux obligations qui s'appliquent à tous les diplomates.
D'abord, le devoir de représentation. En effet, vous vous en rappelez, le diplomate a pour
fonction première de représenter son État auprès d'un autre. Cela signifie qu'à l'extérieur de sa province, il incarne l'État à la place de son chef d'État. On lui doit alors le respect d'une telle charge, mais il doit aussi agir en conséquence, avec dignité: il n'est plus simplement lui- même, il est l'État. Son comportement doit donc servir les intérêts de l'État, et non ses propres fantaisies.
Le deuxième devoir est celui le plus souvent trahi car le plus mal compris. Il est pourtant aussi important que les autres; y manquer peut même aller entraîner un procès pour haute trahison, dans des cas extrêmes. Il s'agit du devoir de réserve, qui consiste à observer une retenue dans l’expression de ses opinions, notamment politiques. En effet, puisque le diplomate représente l'État à l'étranger, il serait malvenu d'aller en critiquer les institutions, ou même simplement les décisions. Bien sûr, cela limite quelque peu la liberté d'expression dont tant d'autres aiment à abuser; c'est le prix à payer. Cela ne signifie pas qu'un diplomate ne puisse jamais dire ce qu'il pense! Mais il est si facile et tentant de manquer à son devoir de réserve qu'un diplomate doit redoubler de prudence quand il s'aventure à émettre des commentaires personnels sur l'État qu'il représente.
Ce devoir est parfois confondu avec le dernier, celui du secret: nécessairement, le diplomate manipule des informations confidentielles ou sensibles au cours de son travail. Ces informations peuvent être de toute nature, politique, militaire ou économique, par exemple. Or, il lui est interdit de divulguer ces informations sous peine encore une fois de risquer d'être accusé de haute trahison.
Par ailleurs, un diplomate est soumis à une obligation de présence. En effet, puisqu'il représente son État, il a de lourdes responsabilités à assumer. La moindre des choses est d'être présent physiquement et mentalement, à son poste. Normalement, on exige d'un ambassadeur qu'il fasse rapport à son chancelier à toutes les semaines, afin de permettre un suivi efficace de tous les dossiers, qu'ils soient urgents ou à plus long terme. De son côté, le chancelier est tenu d'être présent tous les jours en sa chancellerie et au conseil, en plus de participer aux différentes réunions ponctuelles qu'il peut y avoir, par exemple dans la coordination d'une défense commune de plusieurs provinces contre une menace commune.
Enfin, un diplomate a une obligation d'information. Il doit se tenir informé de tout ce qui pourrait être pertinent à savoir; il doit en outre transmettre ces informations à ses supérieurs. Retenir des renseignements utiles peut avoir des conséquences très graves! Aussi, plaider l'ignorance n'est pas valable, car s'il est démontré que le diplomate aurait pu sans problème obtenir ces renseignements, il se rend également coupable d'avoir manqué à cette obligation.

La personnalité d'un bon diplomate: Le diplomate doit être très calme c'est-à- dire garder toujours son sang froid. Sa patience est quasi infinie; il est en parfait contrôle de lui-même et de ses émotions.
Bien sûr, avoir de la conversation aide énormément à tisser des relations avec des gens très différents les uns des autres, ce qui lui sera fort utile. Il en va de même pour le sourire charmeur, qui peut par contre s'effacer quand il s'agit de faire une mise au point sérieuse. De l'humour, en effet, cela facilite le tout.
Par contre, un bon diplomate n'est jamais hypocrite. S'il est malhonnête dans ses paroles ou dans ses actes, cela se saura, cela se sentira. Et sa crédibilité en sera irrémédiablement affectée. Non, un bon diplomate est exactement le contraire: il dit toujours la vérité, ou du moins une partie de la vérité. Tout son art consiste à la dire de façon à ce qu'elle soit bien reçue.
D'ailleurs, la diplomatie repose sur une parfaite maîtrise de la langue. La
première condition est donc de s'exprimer clairement et simplement, en ayant conscience du niveau de langage que l'on utilise. Souvent, les mots peuvent être interprétés selon plusieurs niveaux: une phrase anodine peut en réalité être assassine, un compliment peut être en fait une injure, un oui peut être un non et un non peut être un "nous verrons". Le bon diplomate doit donc pouvoir jouer avec aisance avec les mots, leurs différents sens et les messages qu'ils peuvent cacher.
Le bon diplomate doit faire preuve d'un certain caractère en ce sens qu'il ne doit pas se laisser marcher sur les pieds, car lui manquer de respect, c'est en manquer aussi pour l'État qu'il représente. Par le fait même, il lui faut se comporter avec la dignité requise par un tel rôle.
Être cultivé et intelligent, c'est aussi fort important. Le bon diplomate doit en savoir un minimum sur l'histoire, sur la politique, sur les réalités sociales, enfin sur tous les aspects de la vie afin de pouvoir justement travailler avec intelligence. En cela, la curiosité est toute indiquée: il s'agit de se montrer curieux des choses de la vie, de vouloir apprendre, de s'intéresser aux gens et aux choses pour développer sa culture générale.
Par ailleurs, c'est en effet fort important d'avoir un excellent esprit d'analyse, un bon sens de l'observation et la capacité à synthétiser l'information. Ainsi, le diplomate peut déceler les mensonges parmi les vérités, arriver à lire entre les lignes, décrypter ce qui se cache dans l'esprit des autres et en retirer l'essentiel de ce qu'il y a à savoir.
Pour ce faire, il doit bien sûr faire preuve d'empathie. Le diplomate ne fait pas qu'écouter ce qu'on lui dit, il fait de l'écoute active: il observe, il questionne et cherche ce que ses interlocuteurs veulent exactement. Nous verrons dans l'année 2 de ce cours comment mener de bonnes négociations mais pour l'instant, je vous demande de retenir que la question n'est pas de savoir ce que vous penseriez à la place des autres, mais plutôt ce que les autres vont véritablement penser.
Vous savez, tout ceci peut vous sembler une montagne mais rassurez-vous: vous pouvez faire un excellent travail en diplomatie sans nécessairement être tout cela. Soyons francs, nous sommes tous humains et nul ne peut en permanence incarner ce diplomate de rêve. Je vous dessine simplement le portrait du diplomate idéal, ce vers quoi tout nouvel ambassadeur devrait tendre pour tenter de s'améliorer.
J'en viens à vous préciser également qu'il n'est pas nécessaire d'avoir déjà une longue expérience de la vie pour être un bon diplomate. Bien sûr, cela aide mais n'est guère un prérequis.

Les outils législatifs du diplomate: au-delà du contrôle des informations, le diplomate dispose de certains outils législatifs qui lui permettent de poser divers gestes pouvant largement contribuer à l'accomplissement de sa mission, à savoir la préservation de la paix. Je vous propose trois grands types d'outils qui sont les plus susceptibles de vous servir: le traité, la déclaration et la charte.
Le traité: Un traité est en fait en contrat signé entre deux États qui s'engagent à en respecter les clauses. En principe, le traité peut donc toucher n'importe quel domaine d'intérêt où les États pourraient établir des accords, que ce soit militaire, économique, politique, diplomatique, social, culturel, ou tout autre qui puisse advenir.
À propos d'un traité, il importe de se rappeler qu'en tant que contrat, il est contraignant. Autrement dit, une fois que les États le signent, ils doivent le respecter. Ce n'est pas optionnel! Cependant, comme vous vous en rappelez, un État est souverain et traite avec les autres États
d'égal à égal, et non de façon subordonnée. Cela signifie que si un État signe un traité et décide ensuite de ne pas le respecter, il n'y a pas d'autorité supérieure pouvant venir l'obliger à le faire. Toutefois, en brisant les termes de son contrat, l'État s'expose à une revanche de la part de son partenaire floué. Cela peut aller du simple blâme à une déclaration de guerre, en passant par des représailles commerciales. On ne doit donc jamais signer un traité à la légère.
Un traité se divise généralement en deux grandes parties.
La première, qui sert en quelque sorte d'introduction, est nommée préambule. Ce ne sont pas tous les traités qui en ont un mais il est préférable d'en inclure si vous composez un traité. Il énonce rapidement les raisons qui ont poussé les États à établir ce contrat, les grands principes qui sous-tendent le traité, de même que les autres documents (traités, déclarations ou chartes) qui sont importants à considérer pour comprendre dans quel contexte s'insère le traité en question. Un préambule peut donc ressembler à ceci:
Il sortit un parchemin qu’il distribua à tous :
Citation:
Le Duché de X, Le Comté de Y, - Considérant qu'ils sont des partenaires naturels de par leur proximité géographique, historique et culturelle, - Conscients des avantages mutuels qu'ils tirent de leurs échanges commerciaux, - Convaincus de la nécessité d'assurer la stabilité des routes commerciales pour leur épanouissement économique commun, - Reconnaissant l'importance d'échanges économiques sains pour la préservation de la paix dans la région, - Rappelant le Traité de coopération économique qui favorisait les échanges entre X et Y sous le règne du duc Machin, Conviennent de ce qui suit :
La deuxième partie est le corps principal du traité, là où l'on énonce les articles, qui peuvent être regroupés en sections selon les thèmes visés. Chacun de ces articles doit contenir une seule idée mais peut être décliné en plusieurs alinéas qui développeront cette idée. Par exemple:
Citation:
SECTION I: DE LA COOPÉRATION Article premier
1. Le Duché de X et le Comté de Y (ci-après les parties) s'engagent à coopérer dans leurs échanges commerciaux. 2. Les Commissaires au commerce des parties sont des partenaires commerciaux. 3. Les villes et villages des parties entretiennent entre elles des liens économiques sains et paisibles.
Article 2 1. Les parties à ce traité s'engagent à commercer entre elles de façon préférentielle mais
non exclusive.
SECTION II: DE LA PROTECTION DES MARCHANDS
Article 3
1. Chacune des parties assure la protection des marchands envoyés par l'autre partie lorsque ceux-ci se trouvent à l'intérieur des limites de son territoire.
Il est important de penser à inclure dans le traité tous les éléments susceptibles d'être pertinents pour la bonne compréhension du contrat, comme les limites géographiques et temporelles du traité, par exemple. De cette façon, on évite à tous les mauvaises surprises.
Pour être en vigueur, un traité doit porter la signature et le sceau de chaque chef d'État concerné et celle d'un témoin, généralement le chancelier. Un ambassadeur n'est pas autorité à signer un traité au nom de l'État qu'il représente. Ce qu'il peut faire, par contre, c'est le rédiger et le proposer.

Les outils législatifs du diplomate: au-delà du contrôle des informations, le diplomate dispose de certains outils législatifs qui lui permettent de poser divers gestes pouvant largement contribuer à l'accomplissement de sa mission, à savoir la préservation de la paix. Je vous propose trois grands types d'outils qui sont les plus susceptibles de vous servir: le traité, la déclaration et la charte.
Le traité: Un traité est en fait en contrat signé entre deux États qui s'engagent à en respecter les clauses. En principe, le traité peut donc toucher n'importe quel domaine d'intérêt où les États pourraient établir des accords, que ce soit militaire, économique, politique, diplomatique, social, culturel, ou tout autre qui puisse advenir.
À propos d'un traité, il importe de se rappeler qu'en tant que contrat, il est contraignant. Autrement dit, une fois que les États le signent, ils doivent le respecter. Ce n'est pas optionnel! Cependant, comme vous vous en rappelez, un État est souverain et traite avec les autres États
d'égal à égal, et non de façon subordonnée. Cela signifie que si un État signe un traité et décide ensuite de ne pas le respecter, il n'y a pas d'autorité supérieure pouvant venir l'obliger à le faire. Toutefois, en brisant les termes de son contrat, l'État s'expose à une revanche de la part de son partenaire floué. Cela peut aller du simple blâme à une déclaration de guerre, en passant par des représailles commerciales. On ne doit donc jamais signer un traité à la légère.
Un traité se divise généralement en deux grandes parties.
La première, qui sert en quelque sorte d'introduction, est nommée préambule. Ce ne sont pas tous les traités qui en ont un mais il est préférable d'en inclure si vous composez un traité. Il énonce rapidement les raisons qui ont poussé les États à établir ce contrat, les grands principes qui sous-tendent le traité, de même que les autres documents (traités, déclarations ou chartes) qui sont importants à considérer pour comprendre dans quel contexte s'insère le traité en question. Un préambule peut donc ressembler à ceci:
Il sortit un parchemin qu’il distribua à tous :
Citation:
Le Duché de X, Le Comté de Y, - Considérant qu'ils sont des partenaires naturels de par leur proximité géographique, historique et culturelle, - Conscients des avantages mutuels qu'ils tirent de leurs échanges commerciaux, - Convaincus de la nécessité d'assurer la stabilité des routes commerciales pour leur épanouissement économique commun, - Reconnaissant l'importance d'échanges économiques sains pour la préservation de la paix dans la région, - Rappelant le Traité de coopération économique qui favorisait les échanges entre X et Y sous le règne du duc Machin, Conviennent de ce qui suit :
La deuxième partie est le corps principal du traité, là où l'on énonce les articles, qui peuvent être regroupés en sections selon les thèmes visés. Chacun de ces articles doit contenir une seule idée mais peut être décliné en plusieurs alinéas qui développeront cette idée. Par exemple:
Citation:
SECTION I: DE LA COOPÉRATION Article premier
1. Le Duché de X et le Comté de Y (ci-après les parties) s'engagent à coopérer dans leurs échanges commerciaux. 2. Les Commissaires au commerce des parties sont des partenaires commerciaux. 3. Les villes et villages des parties entretiennent entre elles des liens économiques sains et paisibles.
Article 2 1. Les parties à ce traité s'engagent à commercer entre elles de façon préférentielle mais
non exclusive.
SECTION II: DE LA PROTECTION DES MARCHANDS
Article 3
1. Chacune des parties assure la protection des marchands envoyés par l'autre partie lorsque ceux-ci se trouvent à l'intérieur des limites de son territoire.
Il est important de penser à inclure dans le traité tous les éléments susceptibles d'être pertinents pour la bonne compréhension du contrat, comme les limites géographiques et temporelles du traité, par exemple. De cette façon, on évite à tous les mauvaises surprises.
Pour être en vigueur, un traité doit porter la signature et le sceau de chaque chef d'État concerné et celle d'un témoin, généralement le chancelier. Un ambassadeur n'est pas autorité à signer un traité au nom de l'État qu'il représente. Ce qu'il peut faire, par contre, c'est le rédiger et le proposer.

Citation:
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné et du Duché de Champagne, A tous ceux qui verront la présente lettre,
Dans leur sagesse, Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne et Wulfen, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné, conscient et de Raison selon l'esprit d'Aristote, expriment ici et présentement leur volonté respective d'établir ce traité de coopération judiciaire liant les peuples de Champagne et du Lyonnais-Dauphiné.
La Justice étant la première fonction des différents conseils, ce traité apportera souci aux mécréants qui oseraient se soustraire à la Justice des signataires. Les différents conseils signataires, en tant que représentants respectifs de leur Duché/Comté renouvellent leurs voeux d'amitié et de respects réciproques.
Article I: 1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales ni à la Justice du Duché. 2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.
Article II- Procédure judiciaire relatif à ce traité.
II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité, il sera soit extradé, soit jugé en accord par les autorités judiciaires compétentes du pays où il aura été arrêté. II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense. II-II. La procedure sera la suivante :
II-II-A. Accusation sur demande du Duché tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché jugeant l'Acte d'Accusation et le réquisitoire ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront être fournie au préalable). II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au duché demandant. II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 duchés.
II-III. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être poursuivi comme récidive.
Article III:
III-I. Les différents conseils, représentants leur Duché ainsi que leurs successeurs, dès la signature dudit traité, engagent légalement et pleinement leur Duché à respecter ce traité. III-II. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou qu'un accord puisse etre trouvé. III-III. Ce traité n'a d'incidence que sur le strict domaine de la Justice.
Artcile IV: L'annulation du présent traité IV-I. Une annulation unilatérale du présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante: IV-II. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée à l'autre Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades. IV-III. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu. IV-IV. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.
Signé a L'ambassade de Champagne, Le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné : Anthony de Massigny, dict Le Wulfen, gouverneur

Ce traité vous semble-t-il complet? Clair? Quels commentaires pouvez-vous formuler à son propos? Y a-t-il une façon d'améliorer ce texte?
Si un brigand commet un crime en Champagne et se fait arrêter en Lyonnais- Dauphiné, quel juge devra prononcer la sentence? Sur quelles lois devra-t-il se baser pour émettre son jugement?
D'abord, ce traité est loin d'être clair; la confusion qui en découle peut être un grave problème, car si les deux provinces en tirent des interprétations opposées, cela peut sérieusement affecter leurs relations. Or, s'il est toujours bien de laisser un peu de place à l'interprétation dans des traités (cela afin de se garder une marge de manoeuvre), il faut éviter de signer quelque chose qui, loin d'améliorer la coopération, pourrait plutôt l'anéantir.
Maintenant, en ce qui a trait à ma question, je constate en effet qu'un brigand ayant commis un crime en Champagne et ayant été arrêté en Lyonnais-Dauphiné verra sa sentence prononcée par le juge dauphinois. Toutefois, ce dernier devra avoir collaboré avec le juge champenois avant de prononcer sa sentence.
Cependant, dans ce texte, il est difficile de dire exactement selon quelles lois le brigand sera jugé et c'est là que se trouve le noeud du problème avec ce traité. Logiquement, il devrait être jugé selon les lois de Champagne, puisque c'est là qu'il a commis son crime; les lois du Lyonnais-Dauphiné, elles, n'ont pas été enfreintes. D'ailleurs, ce qui est un crime en Champagne ne l'est pas nécessairement en Lyonnais-Dauphiné.
Ceci dit, peut-on vraiment exiger du juge dauphinois qu'il décide d'une sentence selon les lois d'une autre province? Imaginez un peu le casse-tête si le Lyonnais- Dauphiné signe de tels traités avec toutes les provinces de France... Le juge dauphinois devra-t-il utiliser à chaque fois des lois différentes?
Cela semble peu réaliste, n'est-ce pas? Il s'agit donc de trouver une solution intermédiaire et c'est là où la coopération judiciaire prend réellement son sens. Dès la négociation d'un tel traité, il devrait être décidé quels crimes sont visés et comment les provinces signataires arriveront à harmoniser leurs lois en conséquence. Cela demande une étroite collaboration entre les deux et beaucoup de négociations pour l'élaboration des lois, car bien sûr, aucune province n'a envie de laisser à l'autre le soin de décider de ses propres lois...
Vous voyez un peu la lourdeur de la chose! Oh assurément, la plupart des traités de coopération judiciaire qui sont signés à travers le monde le sont fait de manière quasi mécanique, sans se soucier de tels détails. Généralement, cela ne cause pas d'énormes problèmes. Cependant, il peut arriver que des disputes émergent alors qu'elles auraient pu être évitées si les traités avaient été bien faits et surtout, bien réfléchis.